Mentions légales

Editeur

Sylvain Depuichaffray
66, rue Grignan
13001 MARSEILLE
Téléphone : 04 91 33 09 75

Directeur de la publication : Sylvain Depuichaffray

Hébergement et réalisation

Nouveaux Territoires
8 Boulevard Sainte Thérèse
13005 Marseille
Tel : 04 84 25 56 55
Site web : www.nouveauxterritoires.fr

Copyright et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site sylvaindepuischaffray.fr à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

Liens hypertextes

Sylvain Depuichaffray décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de Sylvain Depuichaffray, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Sylvain Depuichaffray.